Règlement intérieur de l'association notre organisation
Règlement intérieur de l'( APPSA )
Article 1er: Définition des différents membres.
1er : Les membres Actifs ou Adhérents, prennent l'engagement de verser annuellement un montant de cotisation fixé par l'Assemblér Générale.( 5 €) Chaque membre adhérent est invité à participer aux activités de l'Association et à les promouvoir.
2 ème: Les membres bienfaiteurs sont des membres adhérents qui font des dons à l'association. ( très peu malheureusement.)
3ème: Les Membres d'honneur sont des membres adhérents qui ont rendu de nombreux services à l'association.
Ils sont désignés par le Conseil d'Administration ( CA) qui en informe l'Assemblée Générale.
leur nombre ne peut dépasser 3,et ils participent aux votes, lors de réunions de CA.
Article 2: Tous membres adhérents est tenu de remplir et signer un contrat de conformité en assurance responsabilité civil et accidents corporel, comprenant également une décharge de responsabilité envers l'Association ( APPSA). Chacun est resoponsable de lui-même et conscient de ses aptitudes physiques.
Article 3: L'organisation par une Section de toute manifestation ou activité hors calendrier pré-établie devra être déclarée au Bureau de l'Association.
Article 4: L'occupation des locaux municipaux hors convention ou calendaire prè établie devra être déclarée en Mairie et au bureau de l'Association.
Article 5: Le Conseil d'Administration sera représenté par deux membres aux Assemblée Générale des sections, tenues hors de l'Assemblée Générale Annuelle.
Article 6: Les Sections pourrons bénéficier d'un concours financier sur demande écrite adressée au CA.
Toute subvention demandée auprès du Maire se devra d'être répartie entre les sections suivant les critères du nombre de chacune d'elle.
Une subvention demandée très précisément pour une activité propre à l'une des composantes de l'association, reviendra dans son entier,à la section demandeuse.
Pour obtenir cette aide, la Section devra avoir versé au compte de l'Association, la cotisation annuelle de tous ses membres à 50% du total.
Justifier de l'encaissement du montant des licences ( sections sportives affiliées.)
Organiser au minimum une manifestation annuelle, pour générer des ressources, contribuant à règler les dépenses spécifiques à la pratique du sport concerné.
Article 7: En cas de dissolution ou de départ d'une section, pour prise d'autonomie, le Président de la section devra informer le CA par écrit au minimum un mois avant la date prévue de la cessation d'appartenance à L'Association.
Justifier du règlement de toutes sommes dues par la section, ( cotisations, factures, par la présentation des comptes et préciser la dévolution de l'actif,s'il y a lieu.)
(Article 2 du règlement interieur)
L'Association des Pas Pressés Saint Aubinois est assurée par les Assurances Smacl,
contrat N° 254632/Z .
Tous membres adhérents est tenu de remplir et signer un contrat de conformité en assurance responsabilité civil et accident corporel, comprenant également une décharge de responsabilité envers l'Association ( APPSA). ou contrat de confiance.
Chacun est responsable de lui même et conscient de ses aptitudes physiques.
Nous avons réduit notre Bulletin d'adhésion à plus simple expression, ce qui reste sans changement et garanti à chacun de nous,( Association comme Adhérents ) les mêmes couvertures.
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